Mentions légales

Directeur de publication

Emmanuel KIEFFER
SARL ABSP
ZA de Beauregard 21490 Norges la Ville
Tél : 03 80 76 50 53
absp21[at]yahoo.fr

Siren : 492 838 875

Droits de propriété intellectuelle

Droits d’auteur et des bases de données

Le présent site constitue une œuvre dont ABSP est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus textes, sons, savoir-faire, graphismes, logo et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de ABSP.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site est autorisé sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d’information.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photos et dessins figurant sur le site ainsi que le logiciel servant à sa conception sont diffusés sous des licences libres.

Respect de votre vie privée

ABSP est attentif au respect de votre vie privée et à la protection des informations, nominatives ou non. Vous pouvez consulter ce site de manière complètement anonyme.
Les informations que vous communiquerez sont destinées à ABSP et ne seront utilisées que pour les seules nécessités de l’objet de la collecte de données.

Droit d’accès

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (article 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à : ABSP - ZA de Beauregard 21490 Norges la Ville
Données à caractère non personnel

ABSP est susceptible d'obtenir des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent en aucun cas permettre votre identification. Ces renseignements sont relatifs au système d'exploitation, au navigateur et au fournisseur d'accès internet utilisé, ainsi qu'à l'URL d'accès au site.

Conception du site

OPEN21, web & contenus numériques

Hébergement du site

OVH sarl
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

Copyright 2011 | ABSP - ZA de Beauregard - 21490 NORGES LA VILLE - tél. : 03 80 76 50 53 - fax. : 03 80 35 79 28 - siret : 492 838 875 | Email: absp21@yahoo.fr | Mentions légales | Mentions légales.
Joomla Templates by Wordpress themes free